Politique de confidentialité
La présente politique décrit, à titre général et indicatif, les principes appliqués par Trévazonce en matière de collecte, d'utilisation et de protection des données personnelles des visiteurs et utilisateurs de ce site. Ce document est un modèle générique destiné à être adapté et ne constitue pas un avis juridique.
Dernière mise à jour : à compléter lors de la publication du site.
1. Introduction
Trévazonce accorde une importance particulière à la protection de la vie privée des personnes qui consultent ce site ou utilisent ses services. La présente politique de confidentialité a pour objet d'informer les utilisateurs sur la nature des données collectées, les finalités de leur traitement, ainsi que sur les droits dont ils disposent concernant leurs informations personnelles.
En naviguant sur ce site ou en soumettant des informations via nos formulaires, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des termes de la présente politique.
2. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données collectées via ce site est Trévazonce. Pour toute question relative à la présente politique ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez utiliser les coordonnées indiquées sur notre page de contact.
3. Quelles données sont collectées
Selon votre utilisation du site, les catégories de données suivantes peuvent être collectées :
Données d'identification
Nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, lorsque ces informations sont renseignées dans un formulaire de contact ou d'ouverture de compte.
Données de navigation
Adresse IP, type de navigateur, pages consultées, durée de visite, collectées automatiquement lors de la navigation sur le site.
Données de connexion
Identifiants de session, cookies techniques et préférences, utilisés pour assurer le bon fonctionnement du site.
4. Finalités du traitement
Les données collectées peuvent être utilisées aux fins suivantes :
- Répondre aux demandes d'information ou de contact ;
- Instruire les demandes d'ouverture de compte ;
- Améliorer le fonctionnement et le contenu du site ;
- Assurer la sécurité et prévenir les usages frauduleux ;
- Respecter les obligations légales et réglementaires applicables.
5. Base légale du traitement
Les traitements de données mis en œuvre reposent, selon les cas, sur l'exécution d'une demande formulée par l'utilisateur, sur le consentement de ce dernier, sur l'intérêt légitime de Trévazonce à assurer la sécurité et l'amélioration de son site, ou sur le respect d'une obligation légale.
6. Conservation des données
Les données personnelles sont conservées pour une durée proportionnée aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et conformément aux obligations légales applicables. À l'issue de cette durée, les données sont supprimées ou anonymisées.
7. Partage des données
Trévazonce ne vend ni ne loue les données personnelles de ses utilisateurs à des tiers. Les données peuvent toutefois être partagées avec des prestataires techniques intervenant dans le fonctionnement du site, ou communiquées aux autorités compétentes lorsque la loi l'exige.
8. Droits des utilisateurs
Sous réserve de la réglementation applicable, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité concernant ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en contactant Trévazonce via les coordonnées disponibles sur la page de contact du site.
Droit d'accès
Obtenir confirmation que des données vous concernant sont traitées, et en obtenir une copie.
Droit de rectification
Demander la correction de données inexactes ou incomplètes.
Droit d'opposition
S'opposer, pour des motifs légitimes, à un traitement de vos données personnelles.
9. Cookies
Ce site peut utiliser des cookies et technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience et d'améliorer l'expérience utilisateur. L'utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser les cookies, sachant que cela peut affecter certaines fonctionnalités du site.
10. Sécurité
Trévazonce met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, perte, altération ou divulgation. Aucune transmission de données via Internet ne peut toutefois être garantie comme totalement sécurisée.
11. Transferts de données
Si des données devaient être transférées hors de votre pays de résidence, Trévazonce s'efforce de garantir un niveau de protection adapté, conformément aux exigences légales applicables.
12. Modifications de la politique
La présente politique de confidentialité peut être mise à jour à tout moment afin de refléter l'évolution du site, des pratiques de Trévazonce ou des exigences légales. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page.